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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHIRON - MOULINS DE SAVOIE
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AGRICULTURE MAITRISEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE MAITRISEE
S.A. CHIRON - MOULINS DE SAVOIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3086434
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AGRICULTURE MAITRISEE

Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CHIRON - MOULINS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRICULTURE MAITRISEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRON - MOULINS DE SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHIRON - MOULINS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALES VENTOUX , WOUACANCES , CROIX DE SAVOIE LES ALPES GOURMANDES , PASTISSIMO , KNÜDELE


S.A. CHIRON - MOULINS DE SAVOIE Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet total n°364883 - Publication au BOPI 2003-01-29

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Céréales ; farines de céréales ; semoules de céréales ; préparations à base de céréales, de farine de céréales et de semoule de céréales ; pâtes alimentaires ; riz.